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Le Bureau fédéral des douanes et de la sécurité des frontières (BAZG) lance le 1er juin 2023 la première étape du nouveau système de circulation des marchandises « Passar », l’un des éléments centraux du programme de numérisation et de transformation DaziT. Passar contribue progressivement à simplifier et à accélérer le commerce transfrontalier des marchandises. La transition par étapes des systèmes informatiques existants vers Passar a été coordonnée avec des représentants du secteur économique.
(Berne) La première étape de Passar (Passar 1.0) peut être utilisée à partir du 1er juin 2023 pour le traitement numérique du transit et de l’exportation des marchandises. L’importation de marchandises en Suisse et d’autres procédures spéciales font partie de la deuxième étape de Passar (Passar 2.0) à partir du début de 2025. L’introduction de Passar en plusieurs étapes et les phases parallèles avec les systèmes de fret existants NCTS et E-dec ont été établies en étroite collaboration avec des représentants du secteur économique afin de minimiser les efforts et les risques de transition.
Enregistrement unique dans l’ePortal
Après un enregistrement unique dans l’ePortal, les entreprises peuvent gérer elles-mêmes leurs propres données. Parmi les principales nouveautés, il convient de noter que les déclarations de marchandises dans Passar ne deviennent juridiquement contraignantes qu’au moment du passage de la frontière grâce à l’activation dite ; jusqu’à ce moment, elles peuvent être modifiées sans restriction. Cela simplifie les processus, augmente la flexibilité et réduit la charge administrative. Pour accélérer davantage le passage de la frontière, l’application Activ déjà établie est recommandée, permettant une activation automatisée. Dans de tels cas, les transports de marchandises peuvent utiliser les voies rapides existantes et ne sont généralement arrêtés à la frontière que si un contrôle sur place est nécessaire.
En même temps que l’introduction de Passar 1.0, la Suisse met en œuvre dans les délais le nouveau format de déclaration de l’Union européenne dans le domaine du transit (NCTS Phase 5).
Simplification systématique et numérisation continue
La simplification systématique et la numérisation continue de tous les processus de douane et de perception des taxes est un objectif central du programme de transformation DaziT. La première étape de Passar simplifie et numérise les processus douaniers dans le cadre de la législation en vigueur. D’autres simplifications et avantages pour les parties prenantes sont prévus avec la deuxième étape ou après révision des bases légales.
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Photo : © BAZG
